JCG Production est seule propriétaire du contenu (textes, logos, images, icônes, photographies, données, sons, vidéos, musiques ou toutes autres données du site Internet jcgproduction.com sauf exceptions.
Le contenu est protégé par le droit d’auteur. JCG Production confère à l’utilisateur un droit d’usage uniquement.
Sont autorisées uniquement:
- La sauvegarde d’une copie sur un seul ordinateur pour la représentation sur écran des informations pour une utilisation personnelle.
- La reproduction sur papier, à tirage limité, pour un usage strictement personnel, privé et amateur des informations.
La mise en réseau, l’adaptation, la rediffusion, sous quelque forme que ce soit, même partielle, du contenu du site sont strictement interdites.
Aucune reprise d’informations n’est autorisée, même les messages du forum (voir règlement du forum) ou les textes de la Newsletter.
Voir ci-dessous exceptions.
Exceptions faites :
- Pour les sites Internet, blogs, magazines, télévisions, radios ou autres médias désirant utiliser les informations pour des news, articles, interviews, émissions, etc. En cas de doute, prière de nous contacter.
- Pour les personnes désirant utiliser des informations mais ne faisant pas partie d’un média, l’utilisation même partielle de toutes données, contenus, articles ou autres informations doivent faire l’objet d’une demande par courrier ou e-mail auprès de JCG Production.
Sont acceptés, sans autorisation, la diffusion des bandes-annonces, synopsis et photos sur les sites, forums et blogs amateurs s’ils ne sont pas utilisés à des fins diffamatoires. Tous propos diffamatoires, obscènes, injurieux ou humiliants envers JCG Production ainsi que les personnes travaillant pour JCG Production sont strictement interdits.
En cas de non-respect de ces clauses, JCG Production se réserve le droit d’ouvrir une action en justice.
29.04.2008



